Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre à Verre CARNAVAL
Terre à Verre SARL

Numéro de dépôt :
3423358
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/04/2016
Terre à Verre CARNAVAL de Terre à Verre

Présentation de la marque Terre à Verre CARNAVAL

Déposée le 14 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre à Verre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Terre à Verre CARNAVAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre à Verre domicilié(e) 53, La Melliade,34150 MONTPEYROUX - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 041 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE A VERRE domicilié(e) 53, La Melliade,34150 MONTPEYROUX - 34150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre à Verre CARNAVAL est expirée depuis le 14 avril 2016.

Terre à Verre a également déposé les autres marques suivantes : INTENSE CLASSIC , OPALIA , MORDOC , PETIT D'OC , OPALIA , TERRE A VERRE , ORPIN , ELIO , INTENSE RESERVE , MONT D'OC


Terre à Verre SARL - 53, La Melliade,34150 MONTPEYROUX - 34150 - France - SIREN 489041244


TERRE A VERRE - 53, La Melliade,34150 MONTPEYROUX - 34150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Vins.